Archives des catégories : Délibérations

CONVENTION UTILISATION SALLE POLYVALENTE PAR L’ASSOCIATION  « ARTS ET DANSES Continuer la lecture Conseil Municipal du 4 novembre 2016→

COLIS ET REPAS DES AINES 2016 REAFFIRME le choix de Continuer la lecture Conseil Municipal du 3 octobre 2016→

CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE TRANSFORMATION D’UNE Continuer la lecture Conseil Municipal du 19 septembre 2016→

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE TRANSFORMATION D’UNE GRANGE EN ATELIERS Continuer la lecture Conseil Municipal du 19 juillet 2016→

APPLICATION DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL AUX AGENTS CONTRACTUELS DECIDE d’appliquer l’entretien Continuer la lecture Conseil Municipal du 30 avril 2016→

AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2015 BUDGET ASSAINISSEMENT DECIDE Continuer la lecture Conseil Municipal du 15 avril 2016→

CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CUI AUTORISE le Maire ou à Continuer la lecture Conseil Municipal du 7 mars 2016→

AVANCEMENTS DE GRADE 2016 AUTORISE, de principe, Le Maire à Continuer la lecture Conseil Municipal du 27 février 2016→

AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONCERNANT LES TRAVAUX DU Continuer la lecture Conseil Municipal du 16 janvier 2016→

DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE DE Continuer la lecture Conseil Municipal du 5 décembre 2015→