Archives des catégories : Délibérations

CONVENTION D’ACCES POUR LES PROFESSIONNELS AUX DECHETTERIES SYDED Le Conseil Continuer la lecture Conseil Municipal du 1er décembre 2015→

DEMANDE CTD  – PROGRAMME DEPARTEMENTAL  2016 Après en avoir délibéré Continuer la lecture Conseil Municipal du 1er octobre 2015→

CONVENTION d’utilisation de la salle des fêtes par l’association «Arts Continuer la lecture Conseil Municipal du 2 septembre 2015→

FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC)  Continuer la lecture Conseil Municipal du 27 juin 2015→

CONVENTION AVEC  L’ASSOCIATION L’ARBRE ET L’ABEILLE Considérant la création depuis Continuer la lecture Conseil Municipal du 29 mai 2015→

PACTE FINANCIER, ANNEE 2015 Le conseil municipal, Considérant les décisions Continuer la lecture Conseil Municipal du 13 avril 2015→

Débat d’orientation budgétaire

EXONERATION DES PENALITES DE RETARD CONCERNANT LES TRAVAUX D’EXTENSION DE Continuer la lecture Conseil Municipal du 16 février 2015→

Entretien de l’éclairage public : marché négocié avec la société Continuer la lecture Conseil Municipal du 15 décembre 2014→

Huit avenants au marché concernant l’agrandissement de la cuisine de Continuer la lecture Conseil Municipal du 1er décembre 2014→